Déposée le 29 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS NEUF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MOURVACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS NEUF domicilié(e) Mas Neuf des Costières,30600 VAUVERT - 30600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 813 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 500001 domicilié(e) 705 rue St Hilaire,34078 MONTPELLIER CEDEX 3 - 34078 - France.
La marque LA MOURVACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOURVACHE est expirée depuis le 29 juillet 2014.
MAS NEUF a également déposé les autres marques suivantes : ARMONIO , SI RARE
MAS NEUF SAS - Mas Neuf des Costières,30600 VAUVERT - 30600 - France - SIREN 433813144
EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 500001 - 705 rue St Hilaire,34078 MONTPELLIER CEDEX 3 - 34078 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Savons, parfums, produits de parfumerie, huiles essentielles, eaux de toilette, cosmétiques, produits de maquillage, produits de démaquillage, sels pour le bain. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; gants ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements. Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée rouges, rosés blancs ; vin de Pays rouges rosés blancs, vins de table rouges rosés blancs ; spiritueux ; apéritifs ; liqueurs ; vins doux naturels ; vins mousseux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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